LE CONTROLE DE LA SECURITE SANITAIRE DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE

Sommaire

FICHES TECHNIQUES DE SECURITE SANITAIRE :

• Sécurité d’utilisation des produits et vigilance
  • Sécurité d’utilisation des produits sanguins labiles et hémovigilance
  • Sécurité d’utilisation des organes, tissus, cellules, produits de thérapie cellulaire et génique et biovigilance
  • Sécurité d’utilisation des médicaments et pharmacovigilance
  • Sécurité d’utilisation des dispositifs médicaux et matériovigilance
  • Sécurité d’utilisation des réactifs et réactovigilance

• Gestion du risque infectieux
  • Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales
  • Stérilisation des dispositifs médicaux
  • Désinfection des dispositifs médicaux
  • Prévention de la maladie de Creutzfeldt Jakob

• Activité de soins
  • Sécurité anesthésique
  • Secteur opératoire
  • Sécurité périnatale
  • Accueil et traitement des urgences
  • Structures de soins alternatives à l'hospitalisation
  • Assistance médicale à la procréation
  • Secteur de biologie : laboratoire d'analyses de biologie médicale
  • Information du patient
  • Dossier du patient
  • Traitement de l’insuffisance rénale chronique (IRC) par la pratique de l’épuration extra-rénale

• Sécurité des personnes et des locaux
  • Sécurité des personnes : personnel, patient, visiteur
  • Prévention des risques liés à l’inhalation de poussière d’amiante
  • Protection du personnel contre le risque biologique
  • Protection du personnel contre les rayonnements ionisants
  • Plans d'urgence
  • Protection du personnel contre les risques chimiques (1) : produits solides, liquides, gaz et vapeurs anesthésiques
  • Protection du personnel contre les risques chimiques (2) : risque lié à la manipulation des produits cytostatiques
  • Sécurité incendie
  • Sécurité électrique
  • Activités susceptibles d'être soumises à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement

• Sécurité alimentaire
  • Hygiène alimentaire
  • Eau d'alimentation

• Fluides
  • Eaux à usage médical
  • Eaux à usage technique
  • Eau chaude sanitaire
  • Gaz à usage médical
  • Qualité de l'air

• Gestion des déchets
  • Gestion des déchets à risques infectieux et des pièces anatomiques
  • Gestion des déchets à risques radioactifs
  • Gestion des déchets à risques chimiques et toxiques
  • Gestion des déchets : effluents liquides

• ANNEXES
  • Annexe1 : références des textes relatifs aux principaux corps constitutifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
  • Annexe 2 : dispositions spécifiques et autorisations
  • ABREVIATIONS

Source :
DHOS (Bureau E2)
Auteur : Anne Farge-Broyart, Brune Fournier
Tél. 01 40 56 47 41 - Fax : 01 40 56 58.30
Mél : anne.broyart@sante.gouv.fr
Mise à jour : juin 2005